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Transfert/retrait

 

ECNHD
Les dates limites pour le transfert et/ou le retrait de l’ECNHD de septembre 2024 sont les suivantes :

Les personnes ne peuvent pas transférer/changer leur lieu d'examen. 
Les demandes de transfert visent à déplacer l'inscription de l'administration de septembre à l'administration de janvier. 

Date limite pour le transfert/retrait : 26 août, 2024 @ 11:59 PM PST
Date limite pour le retrait tardif : 13 septembre, 2024 @11:59 PM PST

En suivant ce processus, vous demandez un retrait ou un transfert de l’ECNHD. Aucuns frais ni aucun remboursement ne seront traités avant que la demande soit approuvée. Les frais de transfert sont de 57,50 $ + taxes (non-remboursable). Les frais de retrait sont de 125 $ + taxes, et les frais de retrait tardif sont de 250 $ + taxes (non-remboursable). 

Note : Chaque personne peut être transférée une seule fois. Si vous avez déjà effectué un transfert, votre demande sera traitée comme un retrait, et les frais de retrait seront facturés en conséquence.

ECPHD
Les dates limites pour le retrait de l’ECPHD du printemps 2024 sont les suivantes :

Date limite pour le retrait : 31 mai, 2024 @ 11:59 PM PST
Date limite pour le retrait tardif : 21 juin, 2024 11:59 PM PST

En complétant ce processus, vous demandez un retrait du CPEDH™. Aucun frais ou remboursement ne sera traité avant que la demande ne soit approuvée. Les frais de retrait s'élèvent à 300 $ + taxes (non remboursables) plus 50 % des frais d'examen restants. Les retraits tardifs peuvent être demandés, mais il n'y a pas de remboursement des frais.

Note : Les demandes de transfert ne sont pas acceptées pour l'ECPHD.

 

Type de demande :

 

 

 

 

Reconnaissance territoriale

Le bureau de la FORHDCMC est situé sur le territoire ancestral non cédé de la Nation algonquine Anishinaabe. Depuis des temps immémoriaux, les Algonquins entretiennent avec ce territoire une relation particulière et réciproque qui perdure encore aujourd’hui. La FORHDCMC reconnaît sans réserve les droits inhérents aux terres et territoires des Algonquins tels qu’ils sont énoncés à l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982 du Canada, ainsi que dans la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, laquelle est inscrite dans diverses lois de ce que l’on appelle aujourd’hui communément le Canada.

La version intégrale de l’énoncé de reconnaissance territoriale de la FORHDCMC peut être consultée ici.